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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORDIS :
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DECORDIS le sourire de votre table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORDIS le sourire de votre table
DECORDIS : Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98740119
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque DECORDIS le sourire de votre table

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORDIS : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORDIS le sourire de votre table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORDIS : domicilié(e) dont le siège social est 10 avenue des Cures, à 95580 ANDILLY, immatriculée au RCS de PONTOISE sous le no B 405 268 632 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier LUENGO Avocat - France.

La marque DECORDIS le sourire de votre table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORDIS le sourire de votre table est expirée depuis le 1 juillet 2008.

DECORDIS : a également déposé les autres marques suivantes : DÉCORLINE , DÉCORLINE LE SOURIRE DE VOTRE TABLE


DECORDIS : Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est 10 avenue des Cures, à 95580 ANDILLY, immatriculée au RCS de PONTOISE sous le no B 405 268 632 - France


Maître Didier LUENGO Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 3 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511196 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Linge de bain (à l'exception de l'habillement Linge de lit Linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilette (en matières textiles) Canevas pour la tapisserie ou la broderie Couverture de voyage Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles Non-tissés (textiles).